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Quelle règlementation pour le conduit de fumées d’une chaudière gaz ou granulés ?

Sylvain Zaffini

Rédigé par

Sylvain Zaffini

Mis à jour le 19 février 2024

Conduit de chaudière gaz classique

Les appareils de chauffage au gaz ou à combustibles solides sont des appareils qui engagent la sécurité du foyer s’ils ne sont pas correctement installés et entretenus. Il existe ainsi une règlementation concernant les conduits de fumées des chaudières gaz et granulés (biomasse en général). Voici un tour d’horizon des règles qui assurent la sécurité de votre appareil de chauffage.

Quel est le rôle du conduit de fumées ?

Le rôle d’un conduit de fumées, que ce soit pour une chaudière gaz ou pour une chaudière biomasse, est de rejeter les fumées de combustion en dehors du logement.

Les fumées de combustion contiennent en effet des gaz et des particules dangereux pour la santé.

Le conduit est ainsi chargé de protéger les habitants du foyer, mais également de rejeter les fumées de manière à ne pas mettre en danger ou incommoder le voisinage. Les règlementations des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés prennent donc en compte la sécurité à l’intérieur du logement, mais également à l’extérieur.

Il existe différents types de conduits qui peuvent être adaptés à divers types de chaudières, il convient donc de s’assurer de la compatibilité de ces deux éléments , notamment avant des travaux de rénovation énergétique.

Règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés selon le type

La vaste majorité des chaudières domestiques répondent à deux types de fonctionnement. Ces spécificités indiquent la règlementation des conduits de fumées qu’il faut respecter. Passer d’un type à un autre peut engendrer la nécessité de remplacer le conduit des fumées entièrement.

Règlementation des conduits pour les chaudières gaz et granulés standards

Les chaudières classiques (qui sont de moins en moins installées) sont celles qui nécessitent les conduits les moins élaborés. Elles peuvent être laissées en l’état raccordées à des conduits maçonnés.

D’ailleurs, la majorité des chaudières gaz et granulés standards anciennes sont raccordées à des conduits maçonnés.

On recommande toutefois de toujours tuber ces conduits afin de bénéficier d’une sécurité optimale, d’un meilleur tirage, ainsi que d’une plus grande longévité.

Les conduits maçonnés ont en général une sortie cheminée située sur le toit du logement. Cette sortie doit se trouver à plus de 40cm du fait de la toiture et à plus de 8m de tout obstacle (arbre, maison voisine, etc.).

Règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés à condensation

Les chaudières les plus fréquemment posées sont dites à condensation. Il s’agit en effet des chaudières les plus performantes et les plus économiques.

Leur mode de fonctionnement récupérant la chaleur par condensation des fumées engendre une acidification des fumées. Les composés acides présents dans les gaz d’évacuation sont très corrosifs et peuvent très rapidement endommager des conduits qui ne sont prévus à cet effet.

Les seuls matériaux qui peuvent satisfaire à la règlementation des conduits de fumées de chaudière gaz et granulés avec condensats acides sont :

  • L’acier inoxydable 316L.
  • Le PVDL (polyfluorure de vinylidène)
  • Les PPH et PPTL (polypropylène).

Ainsi lors du passage d’une chaudière standard à un modèle à condensation, la règlementation des conduits de fumées impose le tubage du conduit maçonné ou le remplacement du tubage s’il n’est pas résistant aux condensats.

Notez que l’on peut en profiter pour remplir l’espace vide entre le conduit et la maçonnerie avec des billes de vermiculite afin de créer une isolation.

Règlements pour les conduits de fumées relatifs aux types d’évacuations des chaudières

Toutes les chaudières n’évacuent pas leurs fumées de la même manière. Les systèmes anciens, typiquement des conduits maçonnés sont en général associés à des chaudières atmosphériques. Il existe toutefois des solutions plus polyvalentes et plus modernes.

Règlementation des conduits de fumées des chaudières et granulés à ventouse

On utilise désormais le plus fréquemment une évacuation des fumées de type ventouse, que ce soit pour les chaudières standards que pour les modèles à condensation.

Les ventouses sont des dispositifs très simples assurant à la fois l’évacuation des fumées mais aussi l’arrivée d’air frais.

Une ventouse est un dispositif d’évacuation des fumées concentrique. Ce tuyau est composé de deux tubes concentriques étanches l’un par rapport à l’autre. Le tuyau central, le plus petit est celui qui évacue les gaz de combustion, tandis que le tube extérieur, le plus gros, est celui qui assure l’arrivée d’air.

La règlementation des conduits de fumées ventouse pour les chaudières gaz et granulés indique qu’il faut que la sortie s’effectue :

  1. À 40cm de toute ouverture (fenêtres, baies vitrées et autres).
  2. À 60cm de toute entrée d’air dans le logement.
  3. Sous protection mécanique (capot) si la hauteur par rapport au sol est de moins de 1m80.

Avec ces précautions une sortie ventouse peut être installée en toiture, à la verticale, ou en façade à l’horizontale.

Les avantages de la ventouse sont principalement :

  • Travaux de tubage bien moins onéreux.
  • Installation de la chaudière en pièce non ventilée autorisée (placard).
  • Entretien des conduits très faible.
  • Sortie à proximité immédiate de la chaudière.
Conduit de chaudière gaz ventouse

Règlementation des conduits de fumées des chaudières et granulés atmosphériques

Les chaudières atmosphériques puisent leur air frais dans la pièce où elles se trouvent. Cette pièce doit donc comporter une arrivée d’air propre, non obstruée et d’un volume suffisant. D’autre part, il existe un volume minimal d’air, empêchant l’installation de la chaudière dans un placard par exemple.

La règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés atmosphériques, indique que l’évacuation doit se faire par la toiture, avec les précautions que nous avons déjà évoquées.

Si vous souhaitez remplacer une chaudière gaz standard reliée à un conduit maçonné par une chaudière à condensation ce type d’évacuation est déconseillé. Il faudra en effet tuber tout le conduit maçonné et la facture peut être très élevée. On conseille alors presque systématiquement de passer par une évacuation de type ventouse.

Quel entretien pour le conduit de fumées de sa chaudière gaz ou granulés ?

Si un conduit de chaudière gaz installé en suivant toutes les recommandations est important, le maintenir correctement durant des décennies l’est tout aussi. Voici quelles sont les opérations à réaliser.

Inspection visuelle du conduit de fumées

On trouve beaucoup d’affirmations en tout genre sur internet à propos des chaudières gaz, dont certaines ne sont pas nécessairement exactes. En premier lieu sachez qu’une entretien de chaudière et qu’un ramonage sont deux choses différentes. La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes le signale d’ailleurs, assimiler un entretien annuel de chaudière gaz à un ramonage est une fraude.

L’entretien du conduit passe donc impérativement par une inspection visuelle, permettant de déterminer l’état général et d’encrassement du conduit. Cette opération est notamment réalisée lors de l’entretien annuel obligatoire.

La norme NF X 50-010 signale : "Vérification de l’état, de la nature et de la géométrie du conduit de raccordement de l’appareil".

Mesure de la teneur en monoxyde de carbone

Une nouveauté apparue en 2009 est l’obligation de mesurer au moins une fois par an la teneur en monoxyde de carbone de la pièce dans laquelle la chaudière est installée.

Si cette mesure révèle un taux de monoxyde supérieur à la limite, le technicien peut prendre la décision d’interdire la mise en route de la chaudière jusqu’à réparation des éléments qui posent problème.

Ces problèmes peuvent avoir plusieurs causes, dont le mauvais état de conduit d’évacuation des fumées, notamment s’ils sont maçonnés.

Règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés : Le ramonage

Si le ramonage des chaudières à granulés ne pose pas de problème, un flou difficile à percer repose sur celui des chaudières gaz. Contrairement à ce que l’on pourrait penser la loi n’est pas plus claire que les habitudes des techniciens et des commerciaux.

Quelles obligations pour une chaudière gaz ?

On entend très souvent dire que le ramonage annuel ou semestriel est obligatoire. En premier lieu, sachez que tous les sites et professionnels qui assimilent entretien de chaudière gaz et ramonage sont dans l’erreur. Un ramonage n’est pas un entretien, d’ailleurs, un technicien chauffagiste ne peut pas effectuer de ramonage officiel (sauf s’il a également un diplôme de ramoneur).

L’arrêté de 2009 tant cité sur le sujet n’évoque jamais et en aucun cas la nécessité d’un ramonage.

Il n’en reste pas moins que le décret n°2023-641 du 20 juillet 2023 semble imposer le ramonage annuel des chaudières à combustible gazeux dans le logement collectif. On en conclut, par sécurité, que le ramonage des chaudières gaz est obligatoire une fois par an.

Chaudière à granulés, ramonage obligatoire

La règlementation pour les conduits de fumées des chaudières à granulés est plus claire, le ramonage est obligatoire au moins une fois l’an, mais dans la majorité des cas deux fois, dont un durant la période de chauffe.

Contrairement à l’entretien de chaudière qui doit être réalisé par un technicien agréé le ramonage peut-être effectué par un particulier ou par un ramoneur certifié. Si le ramonage est fait par un particulier, les assurances ne rembourseront généralement rien en cas de sinistre.

Notez que les chaudières hybrides suivent le même règlement de ramonage des conduits de fumées.

Sylvain Zaffini
Sylvain Zaffini

Responsable éditorial

Sylvain est rédacteur expert en travaux de construction et de rénovation, indépendant depuis 2012. Il a rédigé environ 3 millions de mots étalés sur des centaines d’articles allant de la pompe à chaleur, à la rénovation électrique, en passant par la construction ossature bois, la maçonnerie, la menuiserie, etc. Sylvain est titulaire d’un doctorat en histoire moderne, un domaine à mille lieues d’une autre expertise qu’il a cultivée tout au long de sa vie. Passionné par la construction et la rénovation depuis qu’on lui a offert sa première truelle alors qu’il avait 4 ans, il n’a cessé de travailler dans le bâtiment et d’affiner son savoir-faire manuel. Second œuvre général, nettoyage industriel, marbrerie, funéraire, il a touché à de nombreux domaines avec différents artisans qui lui ont distillé leur goût tant pour la perpétuation des techniques traditionnelles que pour la recherche de nouveaux produits et de nouvelles solutions.

Sommaire
    • Quel est le rôle du conduit de fumées ?
    • Règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés selon le type
    • Règlements pour les conduits de fumées relatifs aux types d’évacuations des chaudières
    • Quel entretien pour le conduit de fumées de sa chaudière gaz ou granulés ?
    • Règlementation des conduits de fumées des chaudières gaz et granulés : Le ramonage
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